Marque renouvelée - Marque en vigueur

N. Noveltis Au service de la Haute Technologie
NOVELTIS, SAS

Numéro de dépôt :
98729006
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2028

Présentation de la marque N. Noveltis Au service de la Haute Technologie

Déposée le 21 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N. Noveltis Au service de la Haute Technologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS domicilié(e) 153 RUE DU LAC - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2 Ter RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque N. Noveltis Au service de la Haute Technologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N. Noveltis Au service de la Haute Technologie arrivera à expiration en date du 21 avril 2028.

NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : EMMANUEL FERTZE , HYEMALIS , WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , 4A OP , eNov , TRESCO , SO WAVES , SO WAVES


NOVELTIS, SAS - 153 RUE DU LAC - 31670 - LABEGE - France


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2 Ter RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362218 - Publication au BOPI 2008-01-29

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486094 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524702 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 3 décembre 2012 - Changement d'adresse n°589749 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2018 n°2668454 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-10

Supports d'enregistrement magnétique Disques compacts audio et vidéo Logiciels enregistrés Gestion de fichiers informatiques Expertises en affaires Transcription de communications Recrutement de personnel Communication par terminaux d'ordinateurs Messagerie électronique Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Edition et publication de disques compacts Informations en matière d'éducation Formation pratique (démonstration) Exploitation d'une base de données scientifiques et/ou techniques Mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs Elaboration et conception de logiciels Programmation pour ordinateur Expertises (travaux d'ingénieurs) Etude de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.